Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

INTRODUCTION

NOS INFORMATIONS

VOS DONNÉES ET VISITES SUR CE SITE WEB

LIVRAISON ET FRAIS D’ENVOI

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET FACTURATION

POLITIQUE DE RETOUR

GARANTIES

RESPONSABILITÉ

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES ATTAQUES INFORMATIQUES

LIENS DEPUIS NOTRE SITE WEB

COMMUNICATIONS ÉCRITES

NOTIFICATIONS

ÉVÈNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE VOLONTÉ

RENONCIATION

NULLITÉ PARTIELLE

NOTRE DROIT DE MODIFICATION DES CONDITIONS

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

COMMENTAIRES, SUGGESTIONS, PLAINTES ET RÉCLAMATIONS

 

INTRODUCTION

Ce document établit les conditions d'utilisation du site www.calconut.com et d'achat des produits qui y sont proposés.

Veuillez lire attentivement les présentes conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique de confidentialité avant d'utiliser ce site web.  En utilisant ce site web ou en passant une commande sur ce site, vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions générales et par notre politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas toutes les dispositions des Conditions générales et de la Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ce site web. 

Si vous avez des questions concernant les Conditions générales ou la Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter aux coordonnées indiquées ci-dessous.

NOS INFORMATIONS

La vente d’articles à travers ce site web est réalisée par CALCONUT, S.L.,société espagnole dont le siège social est situé Polígono industrial Riodel, finca M E-2, 03110, Mutxamel, Alicante (SPAIN), et B04535878, numéro de téléphone 950619377  et courrier électronique info@calconut.es

VOS DONNÉES ET VISITES SUR CE SITE WEB

Les données personnelles que vous fournissez à votre sujet seront traitées conformément à la politique de confidentialité.  En utilisant ce site web, vous consentez au traitement de ces informations et données et déclarez en retour que toutes les informations ou données que vous fournissez sont vraies et correspondent à la réalité.

UTILISATION DE NOTRE SITE WEB

En utilisant ce site web et en passant des commandes par son intermédiaire, vous acceptez :  

  • N'utiliser ce site web que pour effectuer des demandes ou des commandes légalement valables.
  • Ne pas passer de commandes fausses ou frauduleuses. S'il peut raisonnablement être considéré qu'une telle commande a été passée, nous serons en droit de l'annuler et d'en informer les autorités compétentes.
  • De nous fournir votre adresse électronique, votre adresse postale et/ou vos autres coordonnées de manière véridique et précise. Vous acceptez également que nous puissions utiliser ces informations pour vous contacter si nécessaire.  Si vous ne nous fournissez pas toutes les informations requises, nous ne pourrons pas traiter votre commande.  En passant une commande sur ce site, vous déclarez que vous avez au moins 18 ans et que vous avez la capacité juridique de conclure un contrat.

DISPONIBILITÉ DU SERVICE

Les articles proposés sur cette page web sont disponibles à l’envoi uniquement sur le territoire espagnol (inclure d’autres destinations le cas échéant)

COMMENT EFFETUER UNE COMMANDE

Pour passer une commande, vous devez suivre la procédure d'achat en ligne, en choisissant d'abord les produits qui peuvent vous intéresser, en remplissant toutes les données qui sont obligatoires pendant la procédure et enfin en confirmant l'achat.

Vous recevrez ensuite un courriel accusant réception de votre commande.  Nous vous informerons également par courrier électronique lorsque votre commande est en cours d’envoi.

MOYENS TECHNIQUES POUR CORRIGER DES ERRURS

Si vous constatez qu'une erreur s'est produite lors de la saisie de vos données personnelles lors de votre enregistrement en tant qu'utilisateur de ce site web, vous pouvez modifier vos données dans la section « Mon compte ».

Dans tous les cas, vous pourrez corriger les erreurs liées aux données personnelles fournies lors du processus d'achat en contactant le service client par téléphone au +34 950619377, ou en envoyant un e-mail à info@calconut.es, ainsi qu'exercer le droit de rectification des données fournies dans notre Politique de confidentialité par le biais de info@calconut.es.

Ce site web affiche des fenêtres de confirmation dans différentes sections du processus d'achat qui ne vous permettent pas de poursuivre la commande si les données de ces sections n'ont pas été remplies correctement.  De même, ce site web propose le détail de tous les articles que vous avez ajoutés à votre panier au cours du processus d'achat, afin que vous puissiez, avant d'effectuer le paiement, modifier le détail de votre commande. Si vous détectez une erreur dans votre commande après la fin du processus de paiement, vous devez immédiatement contacter notre service client, au numéro de téléphone ou à l'adresse électronique mentionnés ci-dessus, pour corriger l'erreur.

PAIEMENT

La modalité de paiement des achats sera choisie au cours du processus d'achat et le paiement, selon la modalité choisie, sera effectué à la fin du processus d'achat et sera une condition indispensable pour sa formalisation. 

Les formes de paiement suivantes sont acceptées :

Achats par carte de crédit ou de débit ; l'utilisateur doit fournir le nom du titulaire de la carte, le numéro, la date d'expiration et le CVV. Toutes les informations seront traitées par le TPV de la banque.

Paiement avec PayPal ; PayPal permet aux consommateurs qui disposent d'une adresse électronique d'envoyer des paiements en ligne de manière sûre, pratique et économique. Le réseau PayPal s'appuie sur l'infrastructure financière existante des comptes bancaires et des cartes de crédit pour créer une solution de paiement mondiale en temps réel. 

Pour plus d'informations, vous pouvez visiter le site web de Paypal : http://www.paypal.com.

LIVRAISON ET FRAIS D’ENVOI

Tous les produits proposés sur le site sont disponibles (sauf rupture de stock ou cas exceptionnel), ce qui nous permet de traiter les commandes pour livraison dans un délai compris entre ____ et _____ jours ouvrables à compter du jour suivant la commande.

Les commandes reçues le vendredi ou les jours fériés seront expédiées le premier jour ouvrable suivant.  Si, pour une raison quelconque, il y a un retard de livraison, nous vous informerons du délai de livraison estimé.

Si la commande est finalement retournée par la société de livraison car le client est injoignable, ce dernier sera responsable du paiement d’un nouvel envoi.

 Une fois le colis envoyé, l'adresse de livraison peut être modifiée dans la même ville.

Il n'est pas possible de préciser l'heure exacte de la livraison, tout comme la société de livraison ne vous contactera pas avant la première tentative de livraison.

En cas d'erreur dans votre commande reçue, veuillez nous contacter et nous vous informerons de la meilleure façon de résoudre l'erreur sans frais pour vous.

Les frais d'envoi seront précisés au moment de l'achat.

TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE ET FACTURATION

Conformément aux dispositions de l'article 68 de la loi 37/1992 du 28 décembre relative à la taxe sur la valeur ajoutée, la livraison des articles sera considérée comme réalisée sur le territoire d'application de la TVA espagnole si l'adresse de livraison se trouve en Espagne, à l'exception des îles Canaries, de Ceuta et Melilla. 

Le taux de TVA applicable sera celui étant légalement en vigueur à tout moment, en fonction de l'article concerné.  Pour les commandes destinées aux îles Canaries, Ceuta et Melilla, les livraisons seront exonérées de la TVA par application des dispositions de l'article 21 de la loi 37/1992, sans préjudice de l'application des taxes et droits correspondants conformément à la réglementation en vigueur dans chacun de ces territoires. 

Le client peut télécharger la facture des achats effectués en accédant à l'historique des commandes avec ses codes d’utilisateur.  Toutefois, le client peut demander à tout moment qu'une copie de la facture correspondante lui soit envoyée en ligne ou par courrier, selon ses préférences.

POLITIQUE DE RETOUR

Selon la législation actuelle, le droit de rétractation n'est pas applicable à la vente à distance de denrées alimentaires, car il s'agit de produits dont le contrôle de conservation est perdu au moment de la livraison et qui peuvent donc rapidement se périmer ou se détériorer (art. 103, section d) du texte révisé par le RDL 1/2007.

Un échange ou un retour ne sera effectué sur ces produits que s'il est prouvé qu'ils sont d'une manière ou d'une autre défectueux ou en mauvais état.   Une fois que vous avez reçu la commande, vous avez 24 heures pour vérifier que votre commande est correcte, ce qui doit être fait avant de consommer les produits.  Si la commande est incorrecte ou comporte des irrégularités, veuillez nous contacter dès que possible. En plus de vous présenter nos excuses à l'avance, nous traiterons votre cas avec la plus grande rigueur et responsabilité.

Vous pouvez nous contacter par téléphone au +34 950619377, ou par mail à info@calconut.es.

GARANTIES

La garantie contractuelle offerte est celle établie dans le Décret royal législatif 1/2007, du 16 novembre, qui a approuvé le texte révisé de la Loi générale espagnole pour la défense des clients et des utilisateurs.


 

CALCONUT, S.L. sera responsable de tout défaut de conformité notifié dans les deux ans suivant la livraison, à condition que le client nous ait informé de ce défaut de conformité dans les deux mois suivant sa connaissance.

RESPONSABILITÉ

Sauf disposition contraire expresse dans les présentes conditions, notre responsabilité à l'égard de tout produit acheté sur notre site Internet est strictement limitée au prix d'achat de ce produit.

PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE

Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d'auteur, marques commerciales et autres droits de propriété intellectuelle sur les documents ou le contenu fournis dans le cadre du site Web nous appartiennent à tout moment ou sont la propriété de nos concédants de licence.  Vous ne pouvez utiliser ce matériel que si nous ou nos concédants l'autorisons expressément.  Cela ne vous empêche pas d'utiliser ce site web dans la mesure nécessaire pour copier les informations relatives à votre commande ou vos coordonnées.

 VIRUS, PIRATAGE ET AUTRES ATTAQUES INFORMATIQUES

Vous ne devez pas faire un mauvais usage de ce site web en y introduisant intentionnellement des virus, des chevaux de Troie, des vers informatiques, des bombes logiques ou tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable. 

Vous ne devez pas tenter d'obtenir un accès non autorisé à ce site web, au serveur sur lequel ce site est hébergé ou à tout serveur, ordinateur ou base de données associée à notre site web. 

Vous vous engagez à ne pas attaquer ce site web par une attaque par déni de service ou une attaque par déni de service distribué. 

Le non-respect de cette clause peut entraîner des violations du droit applicable.  Nous signalerons toute violation de ces règlements aux autorités compétentes et coopérerons avec elles pour découvrir l'identité de l'agresseur.

En outre, en cas de violation de cette clause, vous cesserez immédiatement d'être autorisé à utiliser ce site web. 

Nous ne serons pas responsables des dommages ou pertes résultant d'une attaque par déni de service, de virus ou de tout autre programme ou matériel technologiquement nuisible ou dommageable qui pourrait affecter votre ordinateur, votre équipement informatique, vos données ou votre matériel suite à l'utilisation de ce site web ou au téléchargement de son contenu ou vers lequel il redirige.

LIENS DEPUIS NOTRE SITE WEB

Lorsque notre site web contient des liens vers d'autres sites web et matériels de tiers, ces liens sont fournis à titre d'information uniquement et nous n'avons aucun contrôle sur le contenu de ces sites web ou matériels. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité liée à quelconque dommage ou perte résultant de l'utilisation de ces sites ou matériels.

COMMUNICATIONS ÉCRITES

La loi applicable exige que certaines des informations ou des communications que nous vous envoyons soient écrites, cependant, en utilisant ce site web, vous acceptez que la plupart de ces communications avec nous soient électroniques. 

Nous vous contacterons par courrier électronique ou vous fournirons des informations en publiant des avis sur ce site web. 

À des fins contractuelles, vous acceptez d'utiliser ce moyen de communication électronique et reconnaissez que tous les contrats, avis, informations et autres communications que nous vous envoyons par voie électronique sont conformes aux exigences légales en matière de forme écrite.  Cette condition n'affectera pas vos droits reconnus par la loi.

NOTIFICATIONS

Les notifications que vous nous adressez doivent de préférence être envoyées via notre formulaire de contact.  Conformément aux dispositions de la clause précédente et sauf stipulation contraire, nous pouvons vous envoyer des communications soit par courrier électronique, soit à l'adresse postale que vous avez fournie lors de la commande. 

Il est entendu que les notifications ont été reçues et correctement effectuées au moment où elles sont publiées sur notre site web, 24 heures après l'envoi d'un courrier électronique, ou trois jours après la date figurant sur le cachet de toute lettre.

ÉVÈNEMENTS INDÉPENDANTS DE NOTRE VOLONTÉ

Nous ne serons pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une des obligations assumées, lorsque cela est dû à des événements causés par la force majeure. 

La force majeure comprend tout acte, événement, défaut d'exécution, omission ou accident qui échappe à notre contrôle raisonnable, y compris, mais sans s'y limiter, les éléments suivants :


 

  • Grèves, lock-out ou autres mesures revendicatives.
  • Troubles civils, émeutes, invasions, menaces ou attaques terroristes, guerre (déclarée ou non), menaces ou préparatifs de guerre.
  • Incendie, explosion, tempête, inondation, tremblement de terre, effondrement, épidémie ou toute autre catastrophe naturelle
  • Impossibilité d'utiliser les trains, les bateaux, les avions, les transports motorisés ou d'autres moyens de transport, publics ou privés.
  • Impossibilité d'utiliser les systèmes de télécommunication publics ou privés.
  • Lois, décrets, législation, règlements ou restrictions de tout gouvernement ou autorité publique.

Il sera entendu que les obligations seront suspendues pendant la période où la cause de la force majeure se poursuit, et nous disposerons d'une prolongation de délai pour respecter ces obligations pendant une période de temps égale à la durée de la cause de la force majeure. 

Nous ferons tous les efforts raisonnables pour mettre fin à l'événement de force majeure ou pour trouver une solution qui nous permettra de mener à bien nos obligations malgré l'événement de force majeure.

RENONCIATION

Le fait que nous ne vous demandions pas de vous conformer strictement à l'une de vos obligations en vertu d'un contrat ou des présentes Conditions ou que nous n'exercions pas les droits ou recours auxquels nous pouvons prétendre en vertu dudit contrat ou des présentes Conditions ne vous dispense pas de ces droits ou recours ni ne vous libère de ces obligations.

Aucune renonciation de notre part à un droit ou à un recours particulier ne sera considérée comme une renonciation à tout autre droit ou recours en vertu de l'accord ou des Conditions. Aucune renonciation de notre part à l'une de ces Conditions ou à l'un des droits ou recours prévus par un contrat ne sera effective à moins qu'elle ne soit expressément déclarée comme une renonciation et qu'elle ne soit exécutée et communiquée par les différents moyens de contact que vous nous avez fournis.

NULLITÉ PARTIELLE

Si l'une de ces Conditions générales ou une disposition d'un contrat est déclarée nulle et non avenue par une décision finale de l'autorité compétente, les autres conditions générales restent en vigueur et ne sont pas affectées par cette déclaration de nullité.

NOTRE DROIT DE MODIFICATION DES CONDITIONS

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales.  Nous vous tiendrons informé(e) de toute modification substantielle qui leur sera apportée.  Ces changements ne seront pas rétroactifs et, avec d'éventuelles exceptions au cas par cas, s'appliqueront après 10 jours à compter de la date de publication dans l'avis concerné.  Si vous n'êtes pas d'accord avec les modifications apportées, nous vous recommandons de ne pas utiliser notre site web.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

L'utilisation de notre site web et les contrats d'achat de produits par l'intermédiaire de ce site sont régis par le droit espagnol.

Les présentes conditions générales sont soumises et seront régies par les lois espagnoles, en l'occurrence :

  • La Loi 7/1998, du 13 avril, sur les Conditions générales d’achat,
  • Le Décret royal législatif 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte révisé de la loi générale de défense des consommateurs et des usagers et d'autres lois complémentaires,
  • Le Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et abrogeant la directive 95/46/CE
  • La Loi 34/2002 du 11 juillet, sur les services de la société de l'information et le commerce électronique.

Les parties se soumettent, pour la résolution des conflits et avec résignation à toute autre juridiction, aux Cours et Tribunaux du domicile du consommateur.

COMMENTAIRES, SUGGESTIONS, PLAINTES ET RÉCLAMATIONS

Vos commentaires et suggestions sont les bienvenus. Veuillez nous envoyer vos commentaires et suggestions, ainsi que toute question, plainte ou réclamation via notre formulaire de contact, notre téléphone ou l'adresse postale ou électronique indiquée à la clause 2 des présentes conditions générales. 

En outre, nous disposons de fiches de réclamation officielles à disposition des consommateurs et des utilisateurs.  Vous pouvez les demander en appelant le +34 950619377 ou en utilisant notre formulaire de contact.

Vos plaintes et réclamations auprès de notre service clientèle seront traitées dans les plus brefs délais et, en tout état de cause, dans un délai maximum d'un mois.  De même, ils seront enregistrés avec une clé d'identification dont nous vous informerons et vous permettrons de consulter leur suivi. Si, en tant que consommateur, vous estimez que vos droits ont été violés, vous pouvez nous envoyer vos plaintes à l'adresse électronique info@calconut.es afin de demander un règlement extrajudiciaire des litiges.

À cet égard, si l'achat entre vous et nous a été effectué en ligne sur notre site web, conformément au Règlement européen n° 524/2013, nous vous informons que vous avez le droit de demander un règlement extrajudiciaire des litiges de consommation avec nous, accessible via le lien https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=ES

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